Afficher la pageAnciennes révisionsLiens de retourHaut de page Vous affichez une ancienne révision du document ! Si vous l'enregistrez, vous créerez une nouvelle version avec ce contenu. Sélection de fichiers====== Les chartes AME et ATE ====== Les porteurs de projet AME et ATE s'engagent à respecter les chartes correspondantes qui retranscrivent la philosophie de la démarche. Les chartes signées sont demandées dans le dossier de labellisation. ==== Charte AME ==== {{ :docs_cadrage:charte13032020.pdf |}} ==== Charte ATE ====Merci de recopier le code ci-contre pour prouver que vous êtes humain. T K U B H Merci de laisser ce champ vide : EnregistrerAperçuAnnuler Résumé Note : En modifiant cette page, vous acceptez que le contenu soit placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Noncommercial-Share Alike 4.0 International les_chartes.1584452415.txt.gz Dernière modification : 2020/03/17 13:40de camille_mortreux